Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur supports électroniques ou papiers quels qu'ils soient est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société
IDOM Concept
.
Tout traitement de données nominatives sur le site est soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément aux dispositions de ce texte,
IDOM Concept
s'engage à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.
|